Etablissements pénitientiaires

L’importance croissante de l’Algérie, devenue la « terre de bagne » par excellence, apparaissait au grand jour : onze établissements étaient recensés dans les divisions d’Alger, d’Oran et de Constantine ; à la chute de Louis-Philippe, quatre ateliers du boulet sur cinq se trouvaient déjà en Algérie, de même que trois ateliers de travaux publics sur quatre, et un pénitencier. En 1857, année de leur suppression par le nouveau Code, les trois ateliers du boulet subsistants se trouvaient situés à Alger, Mers-el-Kébir et Cherchell, de même que les quatre ateliers de travaux publics de l’armée ; en 1864, ils étaient au nombre de six, et trois des six pénitenciers existants fonctionnaient aussi en Algérie, deux à Alger et un à Douéra. Réunis par une même organisation depuis le règlement du 23 juillet 1856, ateliers de travaux publics et pénitenciers formaient, avec les compagnies de discipline et les bataillons d’Afrique, l’univers de « Biribi ».

Au tournant du siècle avait encore été marqué par la création des « sections d’exclus », qui regroupaient les individus ayant été, avant leur arrivée au corps, condamnés à une peine afflictive ou infâmante, ou à une peine correctionnelle égale ou supérieure à deux années d’emprisonnement. Mis à disposition du ministre de la marine en 1889, ces individus, déchus du droit de porter les armes, furent rattachés au ministère de la guerre par la loi du 7 juillet 1900 et formèrent les effectifs de deux « sections d’activité », rattachées l’une à l’atelier de travaux publics de Mers-el-Kébir, et l’autre au pénitencier d’Aïn-el-Adjard. Un dépôt les réunissait à Collioure en attendant leur envoi en Algérie.

En 1901, il subsiste trois catégories d’établissements pénitentiaires : 1) « Les prisons militaires, qui reçoivent en principe les individus frappés d’un emprisonnement qui ne dépasse pas un an et renferment en outre des prévenus, des condamnés de passage, parfois aussi des officiers punis des arrêts de forteresse ; 2) Les pénitenciers militaires, où sont détenus les individus condamnés à un emprisonnement supérieur à un an ; 3) Les ateliers de travaux publics, où sont envoyés les militaires condamnés à la peine spéciale des travaux publics, dont la durée est de deux à dix ans . »

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