-
Dossiers nominatifs des officiers de police judiciaire (1959-1961) [classement par ordre alphabétique].
-
Tribunaux et parquets d’Algérie. Officiers de police judiciaire. Notation (1954-1962). Listes nominatives des officiers de police judiciaire des services de police et de gendarmerie de 1959 et 1960 des parquets d’Alger (août 1960), de Blida (février 1960 et mai 1961), d’Orléansville (mai-juin 1960) et de Tizi-Ouzou (avril 1960) avec indications des grades et des affectations (1960-1961). États des mouvements et listes nominatives des officiers de police judiciaire de gendarmerie, groupement autonome de gendarmerie du Sahara (septembre et novembre 1960, juin, septembre et décembre 1961 et mars 1962), sous groupement de gendarmerie des Oasis, compagnies de Laghouat et Ghardaia (septembre et décembre 1960, juin, septembre et décembre 1961 et février-mars 1962 ) et des officiers de police judiciaire de la Gendarmerie maritime, compagnie d’Oran (juin, août et novembre 1960, mai, septembre et décembre 1961 et janvier et mars 1962). Notices de renseignements individuelles avec notation et appréciation des officiers de police judiciaire des services de police des tribunaux de grande instance d’Alger, de Blida, d’Orléansville et de Tizi Ouzou (1958) et des officiers de police judiciaire des tribunaux de grande instance d’Alger, Blida et Tizi Ouzou décédés, mutés, retraités ou déjà notés (1959-1961).
-
Tribunaux et parquets d’Algérie. Officiers de police judiciaire. Gestion (1953-1962). Recrutement des inspecteurs et commissaires de police, emplois réservés, concours et examens (1953-1954). Titularisation de commissaires de police stagiaires (1955-1957). Attribution de la qualité d’officier de police judiciaire aux officiers de police : correspondance et arrêté de nomination (1956), à des militaires de la gendarmerie : projet de décret (1957), aux adjoints spéciaux des communes mixtes, avis des procureurs de la République et des juges de paix : rapports, correspondance (1954). Mutation. Minutes des rapports de transmissions des dossiers d’officiers de police judiciaire mutés hors du ressort de la cour d’appel d’Alger (novembre 1960 et janvier-mai 1962). Liste nominative manuscrite des officiers de police judiciaire mutés (janvier-avril 1962). Officiers de police judiciaire de gendarmerie : ordres de mutation (septembre 1959, 1960-1961) et état nominatif des affectations (novembre 1960). Officiers de police judiciaire des services de police : ordres de mutation (1960-1961) et état nominatif des officiers de police judiciaire affectés à la sécurité publique d’Alger depuis février 1960 (novembre 1960).
-
Tribunaux et parquets d’Algérie. Officiers de police judiciaire. Gendarmerie (1956-1960). Création, effectifs et circonscriptions. Brigades et groupes de commandement de section de gendarmerie : notes de service (1957-1959). Postes permanents et provisoires : décisions et notes de service (1957-1960). Départements Alger (1957 et 1959) ; Médéa (1957-1959) ; Oasis (1959-1960) ; Orléansville (1957-1958) ; Tizi Ouzou (1957-1958) ; autres départements (1957-1959). Modifications des circonscriptions territoriales, brigades et postes permanents : décisions (1957-1959). Départements Alger (1957 et 1959) ; Blida (1959) ; Médéa (1957-1959) ; Orléansville (1958-1959).
-
Tribunaux et parquets d’Algérie. Officiers de police judiciaire. Généralités (1954-1961). Officiers du Ministère public (nominations, arrêtés, correspondances, rapports)