Ventes de terrains domaniaux pour la colonisation, département d’Alger (1884-1896). Ventes de lots domaniaux disponibles à proximité des anciens centres, département d’Alger : correspondance, affiches, plan de la commune de Bérard (1893-1903). Ventes aux enchères ou de gré à gré de lots domaniaux, département d’Alger, territoire militaire d’Oran : correspondance, affiche, relevés nominatifs (1901-1903). Ventes de terres domaniales pour la colonisation, projets, cahiers des charges, département d’Oran (1885-1896). Ventes de terres domaniales pour la colonisation, département de Constantine : correspondance, journaux (1884-1896). Ventes de terres domaniales, département de Constantine (1900-1903). Ventes à bureau ouvert, département de Constantine (1907).
Enquête statistique sur les ventes aux enchères de biens domaniaux pour la colonisation, depuis 1884, départements d’Oran et de Constantine : états statistiques et nominatifs (1893). Enquête statistique sur les ventes aux enchères de biens domaniaux pour la colonisation, périodes (1888-1898), départements d’Alger, Oran et Constantine : rapports, relevés par commune (indication des noms des adjudicataires), résultats statistiques, états de consistance par le Service de l’Enregistrement, des Domaines et du Timbre (1898-1999).