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Colonisation. Ventes de terres domaniales (1884-1907). Ventes de terrains domaniaux pour la colonisation, département d’Alger (1884-1896). Ventes de lots domaniaux disponibles à proximité des anciens centres, département d’Alger : correspondance, affiche, plans de la commune de Bérard (1893-1903). Ventes aux enchères ou de gré à gré de lots domaniaux, département d’Alger, territoire militaire d’Oran : correspondance, affiche, relevés nominatifs (1901-1903). Ventes de terres domaniales pour la colonisation, projet, cahier des charges, département d’Oran (1885-1896). Vente de terres domaniales pour la colonisation, département de Constantine : correspondance, journaux (1884-1896). Vente de terres domaniales, département de Constantine (1900-1903). Vente à bureau ouvert, département de Constantine, prospectus (1907).
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Colonisation. Ventes de terres domaniales (1884-1907). Ventes de terres domaniales, correspondance, résultats, statistiques (1897-1899). Vente de terres domaniales en 1898, dépenses de publicité (1898). Obligation de résidence pour les acquéreurs de lots domaniaux (1897-1901).
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Colonisation. Ventes de terres domaniales (1884-1907). Enquête statistique sur les ventes aux enchères sur les biens domaniaux pour la colonisation, depuis 1884, départements d’Oran et de Constantine : états statistiques et nominatifs (1893). Enquête statistique sur les ventes aux enchères pour la colonisation (1888-1898), départements d’Alger, Oran, Constantine ; rapports, relevés par commune (indication des noms des adjudicataires), résultats statistiques, états de consistance par le service de l’enregistrement, des Domaines et du timbre (1898-1899).