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Colonisation. Concessions. 1- Concessions domaniales. Explications sur les affaires Millot, Cormerais, Roque, Saint-Aignan, Perusset, Ségur, vallée du Saf Saf, signalées par le ministre de la Guerre (1846). 2- Cherchell, concessions, bâtiments : états nominatifs, correspondance (1840-1843). 3- Ténès, Orléansville, concessions, acquisitions : rapport, correspondance, état (1843). 4- Question des Arabes locataires de terres concédées à des Européens, impôts (1858). 5- Ventes domaniales, application des décrets du 25 juillet 1860 et du 31 décembre 1864 : états récapitulatifs des terres domaniales, rapports, statistiques, liste des colonies agricoles de 1841, liste des villages créés jusqu’au 31 décembre 1864, liste des concessions particulières faites jusqu’au 31 décembre 1864 (1860-1867). 6- Ventes domaniales, application des décrets du 25 juillet 1860 et du 31 décembre 1864 : relevés (1866-1870). 7- Régularisation des attributions territoriales antérieures au sénatus-consulte de 1863, fixation de la rente exigible des colons détenteurs de lots à bâtir dans les territoires des tribus (1865-1868). 8- Immigration allemande, commissaire de l’émigration à Strasbourg (1862-1867). 9- Demandes de concessions de quatre colons suisses recommandés par la comtesse de Portes (1875). Rejet d’une demande particulière de concession dans le département d’Oran : correspondance, affiche de la vente aux enchères à Saint-Denis-du-Sig (1875). 10- Préfecture de Constantine : rapport mensuel (octobre 1849), organisation de la force publique (1849), rapport trimestriel (1er trimestre 1850), note sur l’arrondissement de Bône (1851) (1849-1851). 11- Situation sanitaires, construction de maisons pour les Alsaciens-Lorrains : rapports hebdomadaires des circonscriptions cantonales de Dra-el-Mizan (juillet 1873-mars 1874), des Issers, centre de Bordj-Menaïel, Isserville, Isserbourg, Zemouri, Cap-Djinet, Azib-Zamoun avec une carte de la circonscription cantonale de Bordj-Menaïel (juillet 1873-février 1874), de Tizi-Ouzou (juillet 1873). (1873-1874). 12- Cartes : reconnaissance du chemin d’Alger à Oran par le capitaine de Saint-Hyppolite, Paris (mais 1835) ; carte générales de l’Algérie, Paris (1843) ; carte des divisions politiques, administratives et militaires de l’Algérie par de La Roche (1851) ; carte de l’Algérie, Telle, Kabylie, et Sahara, par de La Roche (1856), plan de la ville d’Alger (1848) .
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Colonisation. 1- Transportés de juin 1848, demandes de concessions (1879-1882). Victimes du coup d’État de décembre 1851 et de la loi de sûreté générale du 27 février 1858, indemnités (1880-1881). 2- Orphelins arabes de la famine de 1867 naturalisés français, situation, crédits : correspondance, rapport (1875-1876). 3- Écoles pour les Alsaciens-Lorrains, bâtiments acquis au diocèse : correspondance, notes, plan de la maison d’école de Brodj-Menaïel (1873-1878). 4- Vente de terrains domaniaux de colonisation (1894-1899). 5- Villages de pêcheurs de Jean-Bart, Surcouf et La Pérouse : listes nominatives, rapport, état de situation (1899). 6- Travaux de colonisation, crédits (1892). 7- Département d’Alger. Plan de situation du centre de l’Alma (1859), emprunt de ce document (1889). Reconnaissance topographique des terrains de colonisation situés à Montenotte, Pontéba, Vesoul-Benian et Pont-de-l’Oued-Djer (1903-1904). 8- Département d’Oran. Ventes de propriétés de l’Ouggaz, commune mixte de Saint-Lucien : notice, plan de l’agrandissement du centre de l’Ouggaz, état de lotissement non nominatif (1906). 9- Département de Constantine. Notice sur le centre de Tocqueville, commune mixte des Rirha (1902). Travaux communaux à Petit (1907). 10- Notes et rapports sur la colonisation : notice sur la colonisation : efforts déjà faits par l’État, ce qui reste à faire (1883) ; note sur la constitution de la propriété indigène en Algérie (1891) ; note sur les travaux de colonisation (1891) ; résumé synthétique des rapports des trois préfets algériens établis en réponse aux observations de la commission des finances du Sénat ; Domaine, aliénation, mesures à prendre en vue de rendre disponible au profit de la colonisation la plus grande étendue possible de terres ; régime des expropriations ; colonisation officielle ou libre ; concession gratuite ou vente de terres ; peuplement (s. d.).
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Colonisation. Concessions. 1- Propriété constituée : statistiques (1861). Aliénation des terres domaniales : instructions au sujet du décret du 25 juillet 1860 (1862). 2- Vente de terres destinées à la création ou l’agrandissement de centres de colonisation, décret du 31 décembre 1864 (1864-1866). 3- Concessions attribuées aux Alsaciens-Lorrains (titre 1) et aux autres Français (titre 2), exécution du décret du 16 octobre 1871 [La loi du 21 juin 1871 avait attribué aux émigrants d’Alsace et de Lorraine cent mille hectares de terres ; celle du 15 septembre ayant déterminé l’intervention de l’État et la création de commissions dédiées.]. 4- Idem. Principes (1871-1873). 5- Idem. Dossier de l’enquête ouverte au sujet des modifications à apporter au décret. (Extraits de journaux) (1871-1874). 6- Idem. Projet d’arrêté pour l’exécution du titre 2 (1871-1872). 7- Idem. Décret du 10 octobre 1872 sur les transferts de prêts (1872-1873). 8- Idem. Interprétation du paragraphe 2 de l’article 2 du décret du 16 octobre (1876-1877).
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Colonisation. Mission du colonel de génie en retraite Renoux, chargé de visiter les villages et centres de population en formation pour les Alsaciens-Lorrains, province de Constantine : correspondance, rapports, états de situation (certains nominatifs) des villages d’Aïn Abessa, Aîn Abid, Aïn Cherchar, Aïn Kerma, Aïn Melouk, Aïn M’Lila, Aïn Mokra, Aïn Ragda, Aïn Tagrout, Aïn Tinn, Aïn Touta, Akbou, Azaba, Bir el Arch, Bled Youssef, Bou Malek, Bugeaud, Chaddia, Chateaudun du Rhumal, Djendel, Duquesne, Ferdouah, Gassiot, Guettar el Aïch, Herbillon (Takouch), Kseur, Medjana, Oued Azimour, Oued Besbès, Oued Seguen, Oued Znati, Ras el Akba, la Réunion, la Robertsau (Souk el Sept), Rouffach (Beni Ziad), Saint-Donat, Sidi Embarek, Sidi Khalifa, Sidi Merouane, Starsbourg, Zraïa, de fermes isolées, du pénitencier agricole militaire indigène d’Aïn el Bey (1874-1876).
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Colonisation. Mission du colonel de génie en retraite Renoux, chargé de visiter les villages et centres de population en formation pour les Alsaciens-Lorrains, province d’Alger : arrêté, correspondance, rapports, états de situation des villages de l’Alma, Borj Menaïel, Bellefontaine, Blad Guitoun, Bois Sacré, Bordj Bouïra, Bordj Menaïel, Col des Beni AÎcha, Dra el Mizan, Gouraya, Isser-Bourg, Isserville, Kouanin, Oued Fodda, Ouled Sly, Oulad Kheddach, Palestro, Rébeval, Soulk el Aad, Tizi Ouzou, Zaatra, Zamouri (1873-1875).
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Colonisation. Secours aux Alsaciens et Lorrains, et construction de maisons par le génie militaire : bordereaux de mandats, factures, certificats, états nominatifs de bénéficiaires, états de militaires mis à disposition, rôles d’ouvriers des Ponts-et-Chaussées (1874-1875). Provinces d’Alger, de Constantine et Oran, exercice 1874 (1875).
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Colonisation. Secours aux Alsaciens et Lorrains, et construction de maisons par le génie militaire : bordereaux de mandats, factures, certificats, états nominatifs de bénéficiaires, états de militaires mis à disposition, rôles d’ouvriers des Ponts-et-Chaussées (1874-1875). Province de Constantine, exercice 1873 (1874).
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Colonisation. 1-Terres susceptibles d’être livrées à l’immigration alsacienne et lorraine. Concours des sociétés locales d’agriculture (1872). 2- Émigration alsacienne en Amérique, en Corse (1843, 1852-1854). 3- Société de protection des Alsaciens-Lorrains demeurés Français : village de Bou Khalfa et Haussonvilliers (1879-1891). 4- Société du département de Constantine pour secours aux victimes de l’invasion : village d’Aïn Tinn (1772-1875). 5- Création du centre de l’Alma : rapports, correspondance, plan, état nominatif du lotissement (1871-1878). 6- Village de Bellefontaine (commune de Ménerville, centre d’Aïn Tidjilabine (1871-1885). 7- Camp-du-Maréchal, travaux de colonisation (1876-1898). 8- Gendarmerie, création de brigade, caravansérail de Djendel (1879-1880). 9- Société de protection des Alsaciens-Lorrains demeurés Français (présidée par le comte d’Haussonville), territoires attribués dans les départements d’Alger et de Constantine, Taourga, Dar Beïda, Aîn Tinn, Azéba, Bou Khalfa, Dra ben Khedda, construction, travaux (1873-1876).