Les Européens en Algérie (1830-1962)

Dossiers de colonisation. Sétif (1849-1931).Titres de propriété avant 1870. Dossiers par centre de colonisation (1848-1956). Affaires générales et titres de propriété. Le terme générique de « centre de colonisation » a été retenu comme dénomination quels que soient les termes utilisés à l’époque. Il n’a pas été fait de distinction entre les centres de colonisation qui ont été maintenus jusqu’à la suppression des communes mixtes (1957-1958) et ceux qui ont été érigés en commune de pleine exercice, maintenant ainsi ce qui semble avoir été la pratique du service de la colonisation. Ces cartons par centre contiennent les dossiers individuels des titres de propriété. Dossiers par centre de colonisation (1848-1956). Affaires générales et titres de propriété. Les dossiers individuels de titres de propriété sont principalement composés des titres définitifs de propriété, de plans et croquis, de correspondance, etc. Voir liste des communes pour lesquelles les dossiers sont listés :

Dossiers de colonisation. Philippeville. Titres de propriété, banlieue, avant 1870.

Dossiers de colonisation. Guelma. [12 cartons de titres de propriété avant 1870 dont 3 de dossiers indigènes.] (1870-1931)

Dossiers de colonisation. Constantine. Titres de propriété avant 1870.

Dossiers de colonisation. Bône. Titres de propriété (avant 1870).

Secrétariat général pour l’administration. Administration générale. 2ème bureau. Assistance, santé, famille (vers 1918-1942).

Colonisation. Etats de peuplements par communes (1906-1940).