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Vente de terrains domaniaux, projet d’échange, rachat de redevances : correspondance, acte d’échange et de transaction, plans brochure La Compagnie algérienne et ses terrains, réponse au rapport fait à la chambre des députés (1878).
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Emploi des cent millions avancés par la Société générale algérienne. Jardin d’essai d’Alger, programme de colonisation (1871-1881).
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Ventes de terre à la Société générale algérienne, liquidation des conventions (1865-1878).
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Situation financière : extraits de l’état de situation, notes (1866-1878).
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Rachat de redevances grevant les terrains cédés par l’État à la Compagnie algérienne (1869-1911).
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Rétrocession à l’État de concessions nécessaires à la création de centres dans le quartier de l’Oued Zenati, département de Constantine ; correspondance, notes, journaux [Le petit colon algérien (10 juillet 1878), Moniteur de l’Algérie (26-27 août 1878)].
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Société générale algérienne et Compagnie algérienne : correspondance, documents budgétaires, projet de statuts et statuts imprimés (1866, 1877), rapports et comptes rendus imprimés du conseil d’administration et des commissaires (1870, 1871, 1875, 1877, 1878, 1880, 1884), brochure La société générale algérienne et l’Algérie, essai de crédit agricole (1877).
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Ventes de terres domaniales à la Société (1869-1870) ; rachat des rentes et redevances de l’État : correspondance, textes réglementaires, carte des terrains de la Société générale algérienne, plan de la réserve domaniale dans le territoire des Ouled Sidi Abdelli (province d’Oran) (1889-1894).
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Cession de terres : correspondance, actes de vente, tableau d’assemblage du territoire européen alloti des Ouled Sidi Abdelly, plan des terrains concédés à la Société algérienne sur le territoire des Amer Cheragas, plan du territoire des Sellaouas, partie concédée, plan des azels Fedj Moussa, Aîn Mokra et Gouersa concédés, plan des terrains vendus à la Société dans l’Oued Zanati et les Sellaoua, plan de l’arzel Besbès vendu à la Société, plan de l’Azl Bou Hammam concédé, plan de la partie boisée de l’azel Djebel Ouach vendue à la Société, plan des terrains vendus à la Société dans les Souhalia, Ouled Atia et la vallée du Bou Merzoug (1865-1869). Situation de la Société, rachat de redevances et rentes annuelles dues à l’État (1877-1887).
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Cession de terres à la Société : correspondance, acte de cession, plan de la partie du bled Techentcheria remise à la Compagnie (1866-1876).
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Cession de terres dans les trois provinces, dotations territoriale de cent mille hectares, villages projetés : correspondance, tableau indicatif des propriétés du territoire européen des Ouled Sidi Abdelly, plan des terrains domaniaux situés sur le territoire des Ouled Kosseïr, province d’Alger, plan du village des Ouled Sidi Abdellys, province d’Oran, plan de lottissement du territoire des Ouled Sidi Abdelly (1864-1869).
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Cession de terres à la Société générale, convention de 1865 : arrêté, correspondance, notes sur la société, rapport du colonel Renoux en mission spéciale et états statistiques des villages et hameau de l’oued Besbès (près de Bône), Ras-el-Akba, Aîn Abid (1874).
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Compagnie genevoise de Sétif (1858-1868).
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Publication au Moniteur de l’Algérie de rapports, résumés, notes (1854-1856).
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Correspondance, page de l’Illustration, rapports sur la situation des villages et sur la nouvelle demande de concession (1858), rapports du conseil d’administration (1854, 1855, 1856, 1858, 1868, 1869, 1870), brochures : Aymon de Gingins-La Sarraz, Réfutation du septième rapport de la Compagnie des colonies de Sétif, Réponse au conseil d’administration (…) au mémoire que M. de Gingins-La-Sarraz (…), Dernière réponse au conseil d’administration (…) (1859).
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Rapports annuels imprimés du conseil d’administration de la Compagnie (1872, 1876-1878, 1883-1886, 1889-1890, 1894-1895, 1900-1903, 1905, 1907).
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Brochures imprimées : Renseignements sur la colonisation à Sétif, province de Constantine, ou conseils adressés aux colons (…) (1853) ; Renseignements sur l’organisation financière de la Compagnie genevoise de Sétif et sur ses opérations (1859) ; Compagnie genevoise de Sétif. Dépêches de leurs excellences Messieurs les ministres de la Guerre et de l’Intérieur (1859).
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Communaux, contentieux : correspondance, jugement (1874-1876).
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Modification des conditions de la concession faite par le décret du 26 avril 1853 : note, arrêté, plan des environs de Sétif (1858-1859) ; communaux des villages créés par la Compagnie, achat des propriétés de la Compagnie (1876-1887).
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Service des cultes catholique et réformé, organisation scolaire (1854-1856).
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Dons de livres administratifs aux colons et à la Compagnie ; projet d’une exposition permanente de produits de l’Algérie à Genève (1853-1854).
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Instruction primaire (1853-1857).
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Organisation du service médical (1854-1855).
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Organisation municipale des villages suisses ; jouissance des communaux (1854-1857).
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Travaux publics dans les villages suisses : correspondance, notes, carte des environs de Sétif (1853-
1857).