Les Européens en Algérie (1830-1962)

Géomètres du service des levés généraux (vers 1840-1940).

Service topographique : dossiers de personnel (vers 1840-1940).

Orphelins arabes de la famine de 1867 naturalisés français, situation, crédits : correspondance, rapport (1875-1876).

Inspections. 1- Commissaires coloniaux, attributions (1842-1845). 2- Inspecteurs de colonisation, organisation du service, attributions, nominations : décisions, notes, rapports, états nominatifs du personnel (1845-1847). 3- Idem (1848-1849). 4- Idem (1850-1860). 5- Inspecteurs de la colonisation, répartition (1847-1856). 6- Inspecteurs de la colonisation, marche du service : instructions, états récapitulatifs des opérations effectuées (1846-1848). 7- Inspecteurs de la colonisation, vérifications des conditions imposées aux acquéreurs de biens domaniaux : correspondance, état nominatif des concessionnaires (1846-1848).

Inspections. 1- Colonisation dans la province d’Oran : instructions, correspondance générale, mémoire du général Bugeaud, croquis de parcelles à acquérir, rapports (1837-1862). 2- Colonisation dans la province de Constantine : instructions, correspondance général, rapports (1843-1863). 3- Colonisation, domaine, aliénations (1844-1846). 4- Inspecteurs de la colonisation : instructions (1846-1851). 5- Inspecteurs de la colonisation, indemnités (1844-1849).

Peuplement des centres de colonisation. Inspections : listes nominatives des attributaires de concessions par centre [classement par département] (1879).

Voyage du gouverneur général, le général Chanzy, dans les provinces d’Alger et d’Oran en mai 1876 : notice par centre, rapports, notes, discours, vœux (1876). Département d’Alger : Bou-Medfa, Affreville, Lavarande, Aïn-Sultan, Duperré, Saint-Cyprien-des-Attafs, Oued-Fodda, Pontéba, Orléansville, La Ferme, Ténès, Malakoff, Charon. Département d’Oran : Inkermann, Ammi-Moussa, la Merdja, Maouna, Renault, Cassaigne, Bosquet, Ouillis, Pont-du-Chélif, Aîn-Tédelès, Tounin, Pélissier, Aïn-Boudinar, Mostaganem, Mazagran, Rivoli, Aïn-Nouissy, La Stidia, Arzew, Saint-Leu, Damesme, Sainte-Léonie, Mefessour, Kléber, Saint-Cloud, Assi-ben-Okba, Assi-Ameur, Assi-bou-Nif, Oran, Misserghin, Bou-Tlélis, Lourmel, Rio-Salado, Chabet-el-Leham, Aïn-Temouchent, Aïn-Kial, Camerata, Beni-Saf, la Platrière, Sidi-Amara, Hennaya, Tlemcen, Sebdou, Lalla-Marnia, Aïn-Fezza, Lamoricière, Slissen, Daya, Magenta, Sidi Ali ben Youb, Téfillès, Bou Kanéfis, Lamtar, Aïn-el-Hadjar, le Tessalah, Sidi- Khaled, Sidi-Lhassen, Sidi-bel-Abbès, Sidi-Ibrahim, Les Trembles, Oued Imbert, Ouled Ali, Saint-Lucien, Sainte-Barbe-du-Tlélat, Tafaraoui, Saint-Denis-du-Sig, Perrégaux, Oued-Hammam, Mascara, Saint-André-de-Mascara, Froha, Aïn-Fekan, Oued-Taria, Franchetti, Nazereg, Saïda, Géryville, route de Saïda à Frenda par Aïn-Tifrit, Tagremaret et Aïn el Haddid, Frenda, Cacherou, Tiaret, Guertoufa, Mendez, Zemmora, Relizane, L’Hillil.

Mission du colonel de génie en retraite Renoux, chargé de visiter les villages et centres de population en formation pour les Alsaciens-Lorrains, province de Constantine : correspondance, rapports, états de situation (certains nominatifs) des villages d’Aïn Abessa, Aîn Abid, Aïn Cherchar, Aïn Kerma, Aïn Melouk, Aïn M’Lila, Aïn Mokra, Aïn Ragda, Aïn Tagrout, Aïn Tinn, Aïn Touta, Akbou, Azaba, Bir el Arch, Bled Youssef, Bou Malek, Bugeaud, Chaddia, Chateaudun du Rhumal, Djendel, Duquesne, Ferdouah, Gassiot, Guettar el Aïch, Herbillon (Takouch), Kseur, Medjana, Oued Azimour, Oued Besbès, Oued Seguen, Oued Znati, Ras el Akba, la Réunion, la Robertsau (Souk el Sept), Rouffach (Beni Ziad), Saint-Donat, Sidi Embarek, Sidi Khalifa, Sidi Merouane, Starsbourg, Zraïa, de fermes isolées, du pénitencier agricole militaire indigène d’Aïn el Bey (1874-1876).

Mission du colonel de génie en retraite Renoux, chargé de visiter les villages et centres de population en formation pour les Alsaciens-Lorrains, province d’Alger : arrêtés, correspondance, rapports, états de situation des villages de l’Alma, Borj Menaïel, Bellefontaine, Blad Guitoun, Bois Sacré, Bordj Bouïra, Bordj Menaïel, Col des Beni AÎcha, Dra el Mizan, Gouraya, Isser-Bourg, Isserville, Kouanin, Oued Fodda, Ouled Sly, Oulad Kheddach, Palestro, Rébeval, Soulk el Aad, Tizi Ouzou, Zaatra, Zamouri (1873-1875).

Concessions. 1- Concessions domaniales. Explications sur les affaires Millot, Cormerais, Roque, Saint-Aignan, Perusset, Ségur, vallée du Saf Saf, signalées par le ministre de la Guerre (1846). 2- Cherchell, concessions, bâtiments : états nominatifs, correspondance (1840-1843). 3- Ténès, Orléansville, concessions, acquisitions : rapport, correspondance, état (1843). 4- Question des Arabes locataires de terres concédées à des Européens, impôts (1858). 5- Ventes domaniales, application des décrets du 25 juillet 1860 et du 31 décembre 1864 : états récapitulatifs des terres domaniales, rapports, statistiques, liste des colonies agricoles de 1841, liste des villages créés jusqu’au 31 décembre 1864, liste des concessions particulières faites jusqu’au 31 décembre 1864 (1860-1867). 6- Ventes domaniales, application des décrets du 25 juillet 1860 et du 31 décembre 1864 : relevés (1866-1870). 7- Régularisation des attributions territoriales antérieures au sénatus-consulte de 1863, fixation de la rente exigible des colons détenteurs de lots à bâtir dans les territoires des tribus (1865-1868). 8- Immigration allemande, commissaires de l’émigration à Strasbourg (1862-1867). 9- Demande de concessions de quatre colons suisses recommandés par la comtesse de Portes (1875). Rejet d’une demande particulière de concession dans le département d’Oran : correspondance, affiche de la vente aux enchères à Saint-Denis-du-Sig (1875). 10- Préfecture de Constantine : rapport mensuel (octobre 1849), organisation de la force publique (1849), rapport trimestriel (1er trimestre 1850), note sur l’arrondissement de Bône (1851) (1849-1851). 11- Situation sanitaire, construction de maisons pour les Alsaciens-Lorrains : rapports hebdomadaires des circonscriptions cantonales de Dra-el-Mizan (juillet 1873-mars 1874), des Issers, centre de Bordj-Menaïel, Isserville, Isserbourg, Zemouri, Cap-Djinet, Azib-Zamoun avec une carte de la circonscription cantonale de Bordj-Menaïel (juillet 1873-février 1874), de Tizi-Ouzou (juillet 1873). (1873-1874). 12- Cartes : reconnaissance du chemin d’Alger à Oran par le capitaine de Saint-Hypolite, Paris (mai 1835) ; carte générales de l’Algérie, Paris (1843) ; carte des divisions politiques, administratives et militaires de l’Algérie par de La Roche (1851) ; carte de l’Algérie, Telle, Kabylie, et Sahara, par de La Roche (1856), plan de la ville d’Alger (1848).

1- Vente de terres domaniales en exécution du décret du 31 décembre 1864 ; statistiques, rapports (1866-1867). 2- Peuplement des villages : note du conseiller Testu, lettre du gouverneur général (1868). 3- Création du village de Ben Hini (Palestro) : rapports, actes de ventes, plan de lotissement, plans de terrains acquis par l’Etat, croquis du haouch Beni Hini, états nominatifs de lotissement (1868-1870). 4- Extrait de rapport du général commandant de la division d’Alger sur une tournée dans le sud (1884). 5- Département de Constantine. Création d’un centre sur l’azl Hammam, près du douar Malha (1879). Reconstitution du centre de Chegga (1884). Agissements du sieur Dufourg à Biskra, empiètements, partage d’eau (1878-1882). 6- Registre nominatif des concessionnaires par centre (1880-1881). 7- État d’esprit après les événements de Margueritte : télégrammes, Journal officiel des débats de la chambre des députés, Journal des tribunaux algériens du 7 avril 1901 (1901).

Adjudications des droits à bail et vente de concessions, application du décret du 15 juillet 1874 : 1- art. 8 et 14 (1876-1877). 2- art. 8 (1876-1883). 3- art. 7, 9 et 13 (1877-1883). 4- Délivrance de titres définitifs de propriété, application du décret du 15 juillet 1874 (art. 6) : correspondance, notes, rapports, journal Sémaphore de l’Algérie, n° 211, 10 janvier 1878 (1877-1883). 5- Condition de résidence personnelle des concessionnaires, application du décret du 15 juillet 1874 (art. 3) (1874-1878). 6- Expropriation, application du décret du 15 juillet 1874 : correspondance, note, Journal de la jurisprudence de la cour d’appel d’Alger, avril 1880, Bulletin judiciaire de l’Algérie, janvier 1879 (1879-1881). 7- Délivrance des titres définitifs de propriété, application du décret du 15 juillet 1874 (art. 6) (1880-1890). 8- Projet de loi sur le crédit aux colons : correspondance, textes officiels, notes, journaux (L’Akhbar, Le petit colon algérien, l’Echo d’Oran) (1879-1883). Projet de loi sur le mode d’aliénation des terres domaniales de colonisation : bordereau de documents empruntés (1883). Titres définitifs de propriété, établissement d’un modèle, mode de délivrance : procès-verbaux du conseil de gouvernement (1877-1878). 9- Crédit de 50 millions pour la colonisation, projet de loi (1881-1883). 10- Proposition de loi relative au mode d’aliénation des terres domaniales de colonisation, présentée par le comte d’Haussonville sénateur : correspondance, journaux (1884). 11- Cantonnement des indigènes, achats de terres pour l’achèvement du réseau de colonisation, projet de loi (1883). 12- Projets de loi sur la colonisation (1883-1888). 13- Colonisation, théories de Ballue et de Leroy-Beaulieu : journaux (1884).

1- Attribution de concessions : décret du 15 juillet 1874 abrogeant et remplaçant le titre 2 du décret du 16 octobre 1871 et le décret du 10 octobre 1872 (1872-1874). 2- Révision du décret du 15 juillet 1874 (1875-1876). 3- Révision du décret du 15 juillet 1874 (1875-1877).

Concessions. 1- Propriété constituée : statistiques (1861). Aliénation des terres domaniales : instructions au sujet du décret du 25 juillet 1860 (1862). 2- Vente de terres destinées à la création ou l’agrandissement de centres de colonisation, décret du 31 décembre 1864 (1864-1866). 3- Concessions attribuées aux Alsaciens-Lorrains (titre 1) et aux autres Français (titre 2), exécution du décret du 16 octobre 1871. 4- Idem. Principes (1871-1873). 5- Idem. Dossier de l’enquête ouverte au sujet des modifications à apporter au décret. (extraits de journaux) (1871-1874). 6- Idem. Projet d’arrêté pour l’exécution du titre 2 (1871-1872). 7- Idem. Décret du 10 octobre 1872 sur les transferts de prêts (1872-1873). 8- Idem. Interprétation du paragraphe 2 de l’article 2 du décret du 16 octobre (1876-1877).

Commission de l’émigration instituée auprès du ministère de l’Agriculture, du commerce et des travaux publics : textes réglementaires, rapports imprimés (1854).

Législation sur les concessions. 1- Ordonnance royale du 21 juillet 1846 sur la constitution de la propriété en Algérie, élaboration : projets, correspondance, rapports, journal Le Courrier d’Afrique, Alger, 5 août 1846 (1845-1846). 2- Ordonnance royale du 21 juillet 1846 sur la constitution de la propriété en Algérie, application : correspondance relative à des affaires particulières, plan de la terre de Oued Menada dans la vallée des Kermiches, près de Bône (1848-1860). 3- Décret du 23 avril 1852 sur les justifications pécuniaires à produire à l’appui des demandes de concession, application (1852-1862). 4- Application éventuelle à l’Algérie de la mesure de décentralisation adoptée en France par le décret du 25 mars 1852 : correspondance (1852).

Réglementation des concessions (1851). 1- Décret du 26 avril 1851 sur les concessions de terres : rapports, avis, délibérations, circulaires, correspondance (1849-1860). 2- Décret du 26 avril 1851 sur les concessions de terres, brochures : accusés de réception des préfets de métropole et des généraux commandant de division en Algérie (1851).

Colonisation. 1- Épreuves de la brochure du général Bugeaud, De la colonisation de l’Algérie (1847). 2- Correspondance du maréchal Bugeaud au ministre de la Guerre relative à la colonisation, rapports, mémoires (1841-1847). 3- Correspondance entre le ministre de la Guerre et le directeur de l’Intérieur, le directeur des Finances, le directeur général des Affaires civiles à Alger (1841-1846). 4- Correspondance du directeur des Affaires civiles au ministre de la Guerre (mars-juin 1846). 5- Projets, notes, rapports, correspondance relatifs à la colonisation et aux crédits nécessaires, état nominatif des concessions situées près d’Alger et à Boufarik (1842-1847). 6- Correspondance adressée par le ministre de la Guerre au gouverneur général de l’Algérie (mars 1843-février 1850). 7- Colonisation de la province d’Oran : rapports, correspondance, observations (1842-1847). 8- Colonisation de la province de Constantine : correspondance, notes, états numériques des militaires se présentant pour la colonisation (1843-1845). 9- Centres de colonisation, travaux : pétition de colons demandant l’occupation de Blida (1836), notices, rapports par les officiers des bureaux arabes, pour Blida, Cherchell, Koléa, Kouba, Médéa, Orléansville, Ténès, tableaux d’effectifs des troupes, listes nominatives des concessionnaires (1846), rapport sur l’administration de l’Algérie (1833-1846). 10- Ordonnances royales sur les concessions : notes, observations, rapports (1845-1847). Colonisation : instructions, correspondance ; distribution de vivres aux colons ; envoi de colons ; concessions ; constructions à Kouba et Dély-Ibrahim ; jardin d’essai d’Alger ; listes d’ouvrages demandés et cultures à y pratiquer (1831-1833).

1- Colonisation. Systèmes divers proposés par Boissonnet, Clément Lasalle, abbé Raymond Charrand, Théodore Lajouley, Choppin d’Arnouville, marquis de Montpezat, Léon Desnolins, du Pré de Saint Maur, Arnaud de Fabre, Dufour, Flandin, Lafon de Candaval, Foncière : mémoires, correspondance, affiche, brochure imprimée (L. Foncière, Exploitation et orphelinat agricoles de Reghaïa, Paris, 1866). (1845-1867). 6- Concessions, affaires individuelles concernant abbé Abram (projet d’un orphelinat à Misserghin), Berto, Auguste Crolbois, Dellemagne, Dalman, Descroizilles, Désir, Dôme, Domio, Doze, Sidonie Draguet, Duchesnet, Dufour (veuve), Dunais, Dupay, Durand, Dussol, Etienne Etourneau, Lapeyriere, Auguste Ogier, Louis Malavois, Jean Sauvignon, Pierre Graillat, caïd Ali ben el Arbi, caïd Meggoura ben Achour, caïd Si Mohamed ben Ahmed Aberkan, caïd Si Mkhtar ben Deïlka, caïd Si Ahmida ben Bou Diaf, cheik Ahmed ben Saïd, Allaoua ben Si el Haoussin, caïd Si Bou Diaf ben Bourouga, Bou Rouby ben Cherguy, caïd Si Ali ben Belgassem, caïd Mohamed Saïd, ben Ali Cherif, caïd Si Mohamed ben Abbès, Jean-Baptiste Rossi (1849-1862). 7- Victimes des invasions de sauterelles, projet de société mutuelle, réclamation (1866-1868). 8- Indemnités accordées aux victimes du tremblement de terre du 2 janvier 1867 (1867). 9- Budget des services coloniaux (1844).

Travaux de colonisation. 1- Barrage de dérivation du Chéliff à Orléansville, réclamation de l’entrepreneur Dessoliers (1869-1872). 2- Canaux de dérivation du Chéliff en amont d’Orléansville, réclamation des entrepreneurs Gerbat et Guignette (1871-1872). 3- Réglementation et répartition des eaux de l’oued Barika (1882-1883). 4- Travaux à la source d’Aîn Aufresse à Sidi Daho (1879). Remise aux communes des travaux de colonisation faits (1879). 5- Travaux de forage de l’hydroscope Gautherot dans le département de Constantine, contentieux (1856-1857). 6- Projet de colonisation du Hodna : correspondance, notes, croquis du bassin du chott el Hodna, croquis des terrains présumés domaniaux de Msila, plan de la zone du Hodna où peut être établi un centre de colonisation (1861-1872). 7- Ventes de terres par des indigènes à des Européens (1877-1883). 8- Remise aux communes des édifices communaux exécutés dans les centres de colonisation créés depuis 1871 (1878). 9- Travaux de colonisation, programmes de 1879 et 1880 (1878-1880). 10- Création de centres, vœu du conseil général d’Oran sur leur système défensif (1880). 11- Carte des voies de communication de l’Algérie, corrections, correspondance (1879). 12- Bâtiments d’écoles mixtes, projets-types avec ou sans réduit fortifié : correspondance, rapport (1883-1884). 13- Réduits défensifs des centres de colonisation (1874-1883). Armement des colons de Trézel (1902).

Organisation des services publics dans les nouveaux centres ; concerne principalement l’instruction publique et les gardes champêtres, et également les postes et télégraphes, le service médical, le culte catholique. 1- (1889-1890). 2- (1891-1892). 3- (1893-1900).

1- Projet de réforme : lettre du gouverneur général Laferrière du 6 novembre 1898, dans le Journal général de l’Algérie et de la Tunisie (1898). Crédit foncier et agricole d’Algérie : statuts, brochure imprimée (1889). Dépôt de garanties par les concessionnaires (1897-1898). Recommandations de demandeurs de concessions : correspondance, listes (1895-1901). Circulaire et notes divers : état-civil des indigènes ; travaux de colonisation ; emploi des crédits afférents aux travaux de colonisation ; simplification de l’administration des travaux publics ; installation des écoles primaires publiques ; législation sur l’expropriation dans les colonies allemandes ; création d’un centre de colonisation ; extension des territoires de colonisation ; exécution d’un réseau de voies secondaires (1893-1904). 2- Projet de création d’un village de Seriana (district de Batna), installation, construction d’un chemin : rapports, profils, plan détail estimatif ; avant-métré, bordereau des prix, devis, cahier des charges, affiche d’adjudication (1877-1879). 3- Projet de création du village de Hoche, au douar de Madjadja, commune de Malakoff : devis, cahier des charges, plans, avant-métré, détail estimatif (1877-1882).

1- Transportés de juin 1848, demandes de concessions (1879-1882). Victimes du coup d’État de décembre 1851 et de la loi de sûreté générale du 27 février 1858, indemnités (1880-1881). 2- Orphelins arabes de la famine de 1867 naturalisés français, situation, crédits : correspondance, rapport (1875-1876). 3- Écoles pour les Alsaciens-Lorrains, bâtiments acquis au diocèse : correspondance, notes, plan de la maison d’école de Brodj-Menaïel (1873-1878). 4- Vente de terrains domaniaux de colonisation (1894-1899). 5- Villages de pêcheurs de Jean-Bart, Surcouf et La Pérouse : listes nominatives, rapport, état de situation (1899). 6- Travaux de colonisation, crédits (1892). 7- Département d’Alger. Plan de situation du centre de l’Alma (1859). Reconnaissance topographique des terrains de colonisation situés à Montenotte, Pontéba, Vesoul-Benian et Pont-de-l’Oued-Djer (1903-1904). 8- Département d’Oran. Ventes de propriétés de l’Ouggaz, commune mixte de Saint-Lucien : notice, plan de l’agrandissement du centre de l’Ouggaz, état de lotissement non nominatif (1906). 9- Département de Constantine. Notice sur le centre de Tocqueville, commune mixte des Rirha (1902). Travaux communaux à Petit (1907). 10- Notes et rapports sur la colonisation : notice sur la colonisation : efforts déjà faits par l’État, ce qui reste à faire (1883) ; note sur la constitution de la propriété indigène en Algérie (1891) ; note sur les travaux de colonisation (1891) ; résumé synthétique des rapports des trois préfets algériens établis en réponse aux observations de la commission des finances du Sénat ; Domaine, aliénation, mesures à prendre en vue de rendre disponible au profit de la colonisation la plus grande étendue possible de terres ; régime des expropriations ; colonisation officielle ou libre ; concession gratuite ou vente de terres ; peuplement (s. d.).

Programme de colonisation de 1902, peuplement de nouveaux villages : brochure, demandes de brochures par des particuliers, des syndicats agricoles, des préfectures, des consulats, bordereaux d’envoi à des députés, sénateurs, à la presse (1902-1903).

Colonies. 1- Concessions de terre et création de centres : projet de codification, rapport et projet d’arrêté de la cinquième sous-commission de la Commission de législation de l’Algérie, documents imprimés (1849) ; interprétation de l’article 11 du décret du 26 avril 1851 [Décret sur l’obligation suspensive de mise en valeur des concessions par des travaux] : correspondance, instructions (1853-1860). 2- Création et développement de centres, crédits (1867-1870) ; modèle d’acte de vente spécial à l’aliénation des concessions attribuées aux colons (1869). 3- Mission relative à la colonisation confiée au conseiller de gouvernement Delormel dans la province d’Alger (1858) ; colonisation et concessions dans la province d’Alger (1861-1863). 4- Colonisation dans la province d’Oran, crédits, projets (1868-1870). 5- Colonisation dans la province de Constantine, crédits, projets (1865-1870).