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Aide financière aux rapatriés. Agence nationale des Français d’Outre-mer (1971-1979). Rapatriés, prêt à la construction (1962-1982). Protection juridique et indemnisation des rapatriés (1971-1975).
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Aide financière aux rapatriés. Aménagement de locaux destinés au logement des rapatriés. (1962-1966). Rapatriés : notes (1962-1982).
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Santé. Direction des hôpitaux. Service Personnels (1941-1974). Services communs Santé / Travail. Dossiers de carrière des personnels ayant quitté l’Algérie. Gestion des services extérieurs (1959-1971).
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Santé. Direction des hôpitaux. Service Personnels (1941-1974). Bureau des Affaires sociales et de la santé. Direction Aviation civile. Mesures d’entraide, relogement et meubles. Réunions, décrets (1962).
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Santé. Direction des hôpitaux. Service Personnels (1941-1974). Dossiers de carrière des personnels non médicaux des hôpitaux rapatriés d’Algérie (sd).
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Santé. Direction des hôpitaux. Service Personnels (1941-1974). Reclassement des rapatriés d’Algérie. Listes de reclassement des médecins rapatriés d’Algérie (1963-1970). Postes à temps partiel réservés aux médecins rapatriés d’Algérie dans les hôpitaux de 2ème et 3ème catégories (1971-1974).
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Ministère de l’Education nationale (1962). Direction chargée des établissements scolaires. Admission des élèves rapatriés, incident au Lycée Thiers de Marseille, affaires concernant des élèves rapatriés (1962-1968).
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Ministère de l’Education nationale (1962). Dossiers de carrière des instituteurs rapatriés d’Algérie. Classement alphabétique.
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Etat-civil des Israélites des territoires du sud algérien (1960). Etat-civil des Français rapatriés d’Algérie (1962). Etat-civil, cartes nationales délivrées en Algérie (1962).
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Ministère de la Jeunesse et des Sports. (1962-1970). Fiches nominatives des agents contractuels rapatriés des centres éducatifs et sociaux d’Algérie. Prise en charge, indemnités diverses, reclassements, licenciements.
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Ministère de l’Agriculture. Dossiers individuels d’installation de rapatriés du Maroc et d’Algérie (issus du monde rural) (1968-1978).
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Ministère du travail. Reclassement des rapatriés. Contrats, correspondances, enquêtes, …. (1963-1966).
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Ministère des Transports. Direction des ports. [Affaires diverses dont Pêcheurs rapatriés d’Algérie.] (1962-1966)
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Ministère de l’Intérieur. Fonction publique territoriale (1963-1972). Direction des collectivités locales. Personnel. Fichier des dossiers des fonctionnaires rapatriés d’Algérie (1966-1976). Classement par ordre alphabétique.
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Ministère de l’Intérieur. Fonction publique territoriale (1963-1972). Agents rapatriés d’Algérie (jusqu’en 1972). Dossiers de retraite (art. 1 à 82). Décisions de modification de prise en charge (art. 83 à 111). Dossiers individuels ou arrêtés classés dans l’ordre après examen en commission (art. 115 à 121). Société Algérienne des Eaux, dossiers de retraite du personnel et dossiers individuels (art. 123 à 140). Pièces diverses (art. 219 à 223).
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Direction générale de la police nationale. Cabinet du directeur général. Aide aux rapatriés, notes et statistiques du secrétariat d’Etat, 1962-1964 ; organisation des services de police en Algérie : organigramme, dossiers nominatifs, mémento de chef de patrouille CRS et dossiers individuels de membres de CRS tués en opération, 1962.
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Fichier des dossiers de fonctionnaires rapatriés d’Algérie transmis à d’autres services (classement nominatif). (1966-1976).
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Direction générale des collectivités locales. Fichier des dossiers de prises en charge financière des fonctionnaires des collectivités algériennes rapatriés (classement nominatif). 1962-1965. Ces fichiers permettent d’accéder aux dossiers conservés sous les cotes 19770360 art 1-121 et 19810388 art 1-98.
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Direction générale des collectivités locales. Fichier des dossiers de prises en charge et de reclassement des fonctionnaires des collectivités algériennes rapatriés (classement nominatif). 1962-1978.
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Direction générale des collectivités locales. Biens étrangers en France et biens français à l’étranger, notamment concernant les biens algériens après l’indépendance de l’Algérie. (1964-1980).
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Direction générale des collectivités locales. Dossiers individuels d’agents ayant exercé dans les municipalités d’Algérie, rapatriés après 1962 et ayant quitté les cadres avant 1982.
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Direction générale des collectivités locales. Agents rapatriés d’Algérie. Jusqu’en 1971. art. 1-82 : Dossiers de retraite. (1965-1972) ; art. 83-110 : Décisions modificatives de prise en charge. (1963-1970) ; art. 114-121 : Dossiers individuels ou arrêtés classés dans l’ordre des bordereaux après examen en commission (avant 1971) ; art. 122-139 : Société algérienne des eaux, dossiers de retraite du personnel et dossiers individuels (avant 1971) ; art. 218-222 : Dossiers de pièces diverses. Avant 1971.
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Rémunération des fonctionnaires et agents français rapatriés d’Afrique du Nord (en particulier de Tunisie, d’Algérie et du Maroc). (1957-1966).
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Dossiers de carrière de personnels de préfecture de catégorie A (directeur, attaché, groupe mobile de sécurité) et de catégorie B (secrétaire administratif), nés entre 1923 et 1974, et ayant cessé leurs fonctions entre 1993 et 2003.
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Organisation de l’accueil des Français arrivant d’Algérie. (1993-1994).