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Conseil régional de Constantine, session extraordinaire de 1961 : compte rendu de session, rapport, correspondance.
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Assemblée algérienne, documentation sur les sessions : coupures de presse, rapports de quinzaine du service des liaisons nord-africaines. (1948-1954)
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Délégations financières puis Assemblée financière d’Algérie, nomination et révocation de membres : notes, correspondance, textes officiels (1939-1945). Assemblée algérienne, composition de l’assemblée et de son bureau : listes, notices individuelles ; suivi des travaux : motions, procès-verbaux de réunions de l’assemblée et des commissions (incomplets). (1939-1955)
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Assemblée de l’Union française, suivi des travaux : propositions, rapports, correspondance. Résolution sur la répression des discriminations raciales, examen d’un projet de loi. (1948-1958)
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Conseil de la République et Assemblée nationale, débats sur l’Algérie, préparation des réponses du gouvernement aux interpellations, aux questions orales et écrites des sénateurs et députés : notes, discours. (1947-1960)
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Assemblées et conseils (1939-1962). Assemblée constitutuante, remplacement de Marcel Duclos, député décédé ; création d’une commission de coordination des affaires nord-africaines ; constitution des groupes parlementaires, surveillance : télégramme, note (1945). Sénat, règlement intérieur, documentation sur l’appartenance politique et les prises de position des sénateurs : notices individuelles, listes, coupures de presse (1956-1962). Assemblée nationale, appartenance et prises de position des députés : listes, notices individuelles, coupures de presse, correspondance (1958-1962). (1945, 1956-1962)