Les Européens en Algérie (1830-1962)

États par arrondissement et par commune de la population en et hors agglomération, de la population concentrée dans les villages de réforme agraire et dans les villages de regroupement, de la population nomade (juin-juillet 1959).

Arrondissements de Bône, Clairefontaine et Guelma (1959). Réponses aux questionnaires et notices de renseignements complémentaires dressés par commune et indiquant pour 1957 et 1958 la population totale distinguant les Européens des autochtones, la répartition socio-professionnelle de la population, le nombre de personnes ayant quitté la commune et étant disparues, le nombre de décès et de naissances, d’enfants garçons et filles scolarisés, le nombre de certificats d’études obtenus et les suggestions sur une action éventuelle des centres sociaux en vue de l’alphabétisation. Arrondissements de La Calle, Souk-Ahras et Tebessa (1959).

Recensement (1959-1960). Réponses par arrondissement et par centre aux questionnaires demandés par le préfet détaillant pour chaque centre ses données générales (date de création, Section administrative spécialisée dont il dépend, communes d’origine des regroupés, superficie des terrains occupés) et les équipements dont il dispose (nombre de logements et de gourbis, de routes ou de pistes, alimentation en eau, présence ou non d’électricité, nombre d’écoles et conditions d’hygiène) (avril-mai 1959). Fiches de renseignements sur les centres de regroupement dressées par centre listant les réalisations effectuées au 1er janvier 1960. [Les documents faisant l'objet de ce répertoire représentent la totalité rapatriée du fonds produit par la sous-préfecture de Bône, relevant de la préfecture de Constantine jusqu'en 1955, date à laquelle elle est érigée en préfecture. La période couverte est assez vaste et s'étend sur plus d'un siècle, de 1867 à 1962. Une des spécificités de cet arrondissement est sans aucun doute l'importance de sa population européenne : la proportion entre Européens et Musulmans, avoisinant partout ailleurs les 10 %, atteint ici les 25 % : en 1948, 51 000 Français dits "de souche" coexistent avec 200 000 Musulmans et 1700 étrangers, majoritairement italiens. La création du département de Bône et celle, consécutive, des nouveaux arrondissements qui le composent, sont décidées par la loi du 7 août 1955 et les décrets des 23 août 1955 et 11 janvier 1956. ]

Recensements des populations (1959-1962). Préparation du plan quinquennal. Orientations de l’action sociale (démographie) (1959). Enquêtes (1960). Opérations de recensements (1960-1962). [Le fonds décrit ici n’est pas constitué de la totalité des archives de la sous-préfecture de Constantine à la veille de l'indépendance de l'Algérie. De fait, seule la partie des archives transférée en France a pu être analysée. Ces archives sont des documents administratifs classiques (lois, décrets, circulaires, arrêtés, correspondance, rapports, statistiques, etc.). Il convient toutefois de souligner l’importance quantitative des traces du temps de guerre : notices individuelles de renseignements et procès-verbaux comportant photographies, schémas, cartes et plans. On trouve aussi quelques imprimés (brochures, tracts, affiches Les dates extrêmes des documents découlent de l’existence de la sous-préfecture. Les quelques pièces antérieures à la prise de service de cette administration en 1942 ne consistent qu’en documentation juridique. Le poste de sous-préfet de Constantine est institué par arrêté du Gouvernement général du 25 novembre 1942, comme il en est dans les arrondissements chefs-lieux d’Alger et d’Oran. Supprimé le 18 avril 1943 pendant les opérations militaires de Tunisie, ce poste est rétabli le 28 janvier 1944. De sa création à sa disparition, les pouvoirs du sous-préfet sont sans cesse renforcés. A l’origine, l’immensité de l’arrondissement conduit à en faire une circonscription sous-administrée. En 1946, outre son rôle de police, de renseignement et d’inspection, le sous-préfet reçoit, en Algérie seulement, des tâches économiques (Plan d’action communal en 1946 et Travaux d’intérêt communal en 1950). Le décret du 29 mai 1956 élargit ses attributions administratives : il devient le tuteur des communes existantes et de communes nouvellement créées. Finalement, en 1959, « l’arrondissement doit être la cellule administrative de base ». Les documents expédiés en France ne concernent en théorie que ce qui relève de l'exercice de la souveraineté. Cependant, des documents de gestion communale, issus des Travaux d’intérêt communal contrôlés par le sous-préfet, sont présents dans le fonds. Ces sources peuvent alimenter indirectement l’histoire des communes.]

Préparation des négociations d’Evian, documentation de base sur la situation en Algérie. Dossiers n° 1-8 : Données statistiques sur la population, statut de 1947, institutions algériennes, rapport des commissions d’élus, le Sahara, les Européens d’Algérie. (1962)

Population européenne générale et population active non musulmane en Algérie : statistiques (1954-1961). Départs d’Européens d’Algérie, statistiques : états numériques des départs (1961), notes hebdomadaires d’information sur les rapatriements d’Afrique du Nord (août 1962-janvier 1963), rapport sur la situation des ressortissants français en Algérie (août 1962) . Commune de Bône, départs : liste nominative des personnes en instance de départ ou réfugiées en métropole (1961-1962). (1954-1963)

Population d’Algérie, réponse à des demandes de renseignements émanant de l’administration, réponse à une enquête sur le niveau de vie des populations composant l’Union française. Documentation sur la situation en Algérie (1951-1954).

Population d’Algérie : statistiques de la population par départements, arrondissements et communes, statistiques électorales, note sur le mouvement d’urbanisation de la population musulmane en Algérie. (1949-1958)

Dénombrement 1935. Etats récapitulatifs concernant la population européenne. Transcriptions et rectifications, de mariages, divorces, reconnaisances d’enfants illégitimes, de naissances d’enfants vivants, de mort-nés et de décès, en distinguant les personnes de moins de un an et celles de plus de un an. 1 dossier sur les mouvements de l’ensemble de la population, et un dossier mariages mixtes. (1935-1958). Bordereaux récapitulatifs trimestriels du mouvement de la population européenne. Communes classées par arrondissement (1936-1954). Etats isolés du mouvement de la population européenne (documents isolés) : Prudhon (1937), Saint-Leu (1941), La Talagh (1942). Population européenne et musulmane. [Ces états annuels sont de quatre catégories, pour les naissances, les mariages, les divorces et les décès. Les indications portées sont pour les naissances (nombre d’enfants nés vivants, de mort-nés ; sexe de enfants ; état légitime ou illégitime ; sur les pères s’ils sont sujets français, étrangers ou inconnus ; sur les mères si elles sont musulmanes françaises ou étrangères, européennes ou israélites, ou inconnues. Pour les mariages et les divorces : sur les époux s’ils sont célibataires, polygames, sujets français ou étrangers ; sur les épouses, si elles sont célibataires, veuves ou divorcées, musulmanes françaises ou étrangères, européennes ou israélites. Pour les décès : plus d’une vingtaine de catégories d’âge sont prévues, il est indiqué s’il s’agit de musulmans sujets français ou étrangers, d’européens ou d’israélites. Une instruction gubernatoriale du 30 septembre 1935 applique à l’Algérie le système de dénombrement en vigueur en métrople, mais uniquement pour la population européenne. Le carton de l’année 1935, permet donc les états récapitulatifs pour les Européens. ]

Population européenne. Etat numérique des Européens arrivés à Oran depuis le 1er octobre 1835 (1836). Tableau des professions exercées par les Européens arrivés à Oran depuis le 1er octobre 1835 (1836). Places d’Arzew et de Nemours : état comparatif du mouvement de la population espagnole (arrivées et départs) (1847-1848). Population européenne du département d’Oran répartie suivant les cultes (1851). Population indigène (musulmans et israélites). Province d’Oran : état du mouvement de la population indigène des villes d’Oran et de Mostaganem (1846). Etats annuels (1847-1851). Etats des mouvements des corporations indigènes (1847). Etats de la population israélite (1850). Statistique par tribus de la population indigène dans la province d’Oran (s.d.). Subdivision de Mascara : états annuels de la population indigène des localités de la subdivision (1848, 1850). Ville de Mascara, tableaux trimestriels du mouvement de la population indigène (1851-1852). Subdivision de Mostaganem : états annuels de la population indigène dans les localités de la subdivision (1848, 1850). Ville de Mostaganem : tableaux mensuels du mouvement de la population (1836-1846) ; tableaux trimestriels du mouvement de la population (1848-1852) ; états annuels (1848-1851). Subdivision d’Oran : état de la population indigène des localités d’Oran, Mers-el-Kébir, la Senia (1848) ; états de la population indigène d’Arzaw et Mers-el-Kébir (1850) ; ville d’oran : tableaux mensuels du mouvement de la population (1845-1847). Subdivision de Sidi-bel-Abbès : état de la population indigène des localités de la subdivision (1850). Subdivision de Tlemcen : état de la population indigène du territoire militaire de la subdivision (1848) ; état de la population indigène des localités de la subdivision (1850) ; ville de Tlemcen : tableaux mensuels du mouvement de la population indigène (1845-1847).

Recensement de 1954. Instructions, circulaires, imprimés. Feuilles de renseignements sur les communes, totaux des résultats obtenus pour chaque district. Communes classées par arrondissements. Liste nominative de la commune de Tirman (parvenue par erreur).

Recensement de 1931. Etat récapitulatif de la population des communes des arrondissements de Mascara et Oran.

Recensement de 1911. Département d’Oran. Récapitulation des listes nominatives de chaque commune.

Recensement de 1906. Département d’Oran. Récapitulation des listes nominatives de chaque commune.

Mouvement de la population de certaines communes du département d’Alger : états mensuels des actes d’état civil, états mensuels des actes de décès (mai 1937).

Mouvements de population, organisation des opérations, statistiques. Mouvement de la population du département d’Alger : statistiques trimestriels des actes d’état civil par commune. (1 carton par semestre de l’année 1946).

Mouvements de population, organisation des opérations, statistiques. Mouvement de la population du département d’Alger : statistiques trimestriels des actes d’état civil par commune. 1 carton : états annuels et correspondance ; 1 carton par semestre de l’année 1935).

Mouvements de population, organisation des opérations, statistiques. Mouvement de la population du département d’Alger : statistiques trimestriels des actes d’état civil par commune. (1 carton par semestre de l’année 1934).

Mouvements de population, organisation des opérations, statistiques. Mouvement de la population du département d’Alger : statistiques trimestriels des actes d’état civil par commune. (1 carton : états annuels et correspondance ; 1 carton par semestre de l’année 1933).

Mouvements de population, organisation des opérations, statistiques. Mouvement de la population du département d’Alger : statistiques trimestriels des actes d’état civil par commune. (1 carton par semestre de l’année 1932).

Mouvements de population, organisation des opérations, statistiques. Mouvements de population, correspondance échangée avec les communes du département d’Alger. s.d.

Mouvements de population, organisation des opérations, statistiques. Etats récapitulatifs du mouvement de la population par communes. (1914-1922)

Mouvement de la population européenne des communes de plein exercice d’Aumale, Bouzaréa, Cap-Matifou, Fort-de-l’eau, Tizi-Ouzou, Rébeval et de la commune mixte de l’Ouersenis : états récapitulatifs des actes d’état-civil par communes. (1905)

Mouvements de population, organisation des opérations, statistiques. Mouvement de la population européenne des communes de plein exercice d’Aumale, Bouzaréa, Cap-Matifou, Fort-de-l’Eau, Tizi Ouzou, Rébeva et de la commune mixte de l’Ouarsenis : états récapitulatifs des actes d’état civil par communes. (1905).

Mouvements de populations : états statistiques de communes (1901). Etats récapitulatifs annuels par arrondissement de la population européenne (1902). Population musulmane de 3 communes (1902).